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Le cabinet KJS Legal intervient dans les disciplines de propriété littéraire et artistique et de propriété industrielle.

Nous intervenons dans les domaines suivants:

  • protection des secrets commerciaux et des noms de marque
  • conseil en vue de l’enregistrement des marques au niveau national (Office Polonaise de la Propriété Intellectuelle à Varsovie) et communautaire (Office de l’Union européenne de la Propriété Intellectuelle à Alicante)
  • négociation et rédaction de contrats de cession, de licence, de partage de savoir-faire, de transfert du droit d’auteur ou des droits voisins, contrats de franchising, de prestations commerciales et marketing
  • négociation et rédaction de contrats en matière de nouvelles technologie et droit de l’informatique
  • contentieux en droit des brevets, marques, inventions, droit d’auteur, concurrence déloyale, droit d’auteur et droits voisins